top of page
 LOGO HAJPL Jeunes logement libourne FJT appartement

Mentions légales

 

Mentions légales 

Le site HAJPL a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l’association.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.hajpl.com les informations suivantes :

 

Propriétaire du site

HAJPL, 53 rue Victor Hugo 33 500 Libourne

Téléphone : 05 57 25 98 15

Mail : direction@hajpl.com

Numéro SIRET : 385 082 458 00063

Directeur de la publication : ARAUJO FLORIAN

Hébergement du site : WIX

 

Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

bottom of page